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Allocation Classe transplantée Allocation versée par l'APAS pour tout séjour en classe transplantée organisé par l'école, le collège, le lycée, en dehors des vacances scolaires (classe de neige, classe verte, classe de mer ...)
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| Barème de remboursements en Euros
Quotient familial |
T 1 0 à 9499 € |
T 2 9500 à 10999 € |
T 3 11000 à 12999 € |
T 4 + 13000 € |
Prix de la journée plafonné |
35 |
35 |
35 |
35 |
Participation APAS |
50 % |
45 % |
40 % |
30 % |
Plafond annuel |
240 |
210 |
195 |
180 | Date limite de dépôt des dossiers 45 jours après la fin du séjour |
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Documents à fournir :
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attestation de présence établie par l'école, le collège ou lycée précisant le nom de l'élève, les dates et le prix payé par la famille
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copie du dernier bulletin de salaire
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copie du dernier décompte de congés payés
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copie du dernier avis d'imposition (une fois par an)
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adresse mail valide
A joindre en plus pour une première demande à l'APAS:
Ces documents sont à expédier à :
APAS PROVENCE - CS 80001 - 13453 MARSEILLE Cedex 13
Certificat de présence enfant Votre contact pour cette prestation Corinne Hidalgo 04 91 49 91 6504 91 49 91 65 |
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